Jean-Claude Guillaume

De: GUILLAUME Jean-Claude
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011
DE LA MOTTE DE BROONS DE
IOCC1109265A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Guillaume (Jean-Claude)
6e régiment du matériel, détachement de Gresswiller
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Guillaume (Jean-Claude, Robert, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Guillaume, Bernadette Larive-Bruandet, Jean-Baptiste Guillaume, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châtillon-en-Bazois (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000815931(source JORF)
cessation de fonction
08 Novembre 200508/11/2005
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles L
JORFTEXT000000440843(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
JORFTEXT000000232896(source JORF)
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
JORFTEXT000000778375(source JORF)
nomination
26 Avril 200226/04/2002
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308(source JORF)
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission
prévue aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission prévue aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000216194(source JORF)
nomination
15 Mars 200015/03/2000
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
membres du groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments utilisés en dermatologie les personnalités
Groupe:
Groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments utilisés en dermatologie
JORFTEXT000000383979(source JORF)
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
membres du groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments utilisés en dermatologie les personnalités
Groupe:
Groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments utilisés en dermatologie
JORFTEXT000000369225(source JORF)
nomination
23 Février 199523/02/1995
De: Guillaume (Jean-Claude)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
29 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Guillaume (Jean-Claude, Robert, Auguste)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000364193(source JORF)
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Guillaume (Jean-Claude, Robert, Auguste)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Châtillon-en-Bazois (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000364193(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 199404/03/1994
De: Guillaume (Jean-Claude, Robert, Auguste)
notaire
Châtillon-en-Bazois (Nièvre)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000167641(source JORF)
désignation
26 Juillet 199026/07/1990